Mentions légales
Informations légales relatives au module Mute Time, édité et exploité par Helvetic Solutions EURL.
Éditeur
- Éditeur
- Helvetic Solutions EURL
- Module
- Mute Time
- Siège social
- Sidi Ahmed, Sekad, lot n°47 — Bir El Kifan, Alger, Algérie
Hébergement
Le service est hébergé sur une infrastructure cloud sécurisée, avec chiffrement des communications et sauvegardes régulières. Les détails techniques de l'hébergeur peuvent être communiqués sur simple demande.
Propriété intellectuelle
Le module Mute Time, ses marques, ses interfaces et contenus sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques en Algérie (ordonnance n° 03-05 du 19 juillet 2003 relative au droit d'auteur et aux droits voisins). Toute reproduction, adaptation ou exploitation sans autorisation écrite est interdite.
Données personnelles
Les traitements de données sont décrits dans les conditions générales (section « Protection des données personnelles »), conformément à la loi n° 18-07 du 10 juin 2018. Les demandes d'exercice de droits sont adressées à l'employeur (établissement), responsable du traitement.
Contact
- Contact général
- contact@mute-systems.com
- Ventes et souscription
- sales@mute-systems.com
Accessibilité du service
Le service est accessible par navigateur web et sous forme d'application installable (iPhone, Android, tablette). Un support technique est joignable à l'adresse de contact général indiquée ci-dessus.